Editeur:Pies Jaunes et Compagnie Asso 1901
Responsable de la Publication : Dominique Lhoumeau
Tél. 06 73 22 80 17
29 Chemin de Peyrarey
33370 Yvrac
L'Annuaire
des entreprises O'Spot est édité par Hervé Lhoumeau Domaine de Peyrarey - 29 Chemin de Peyrarey - 33370 Yvrac
Tél. 05 57 35 00 34
Siret 478 433 097 000027 - NAF 7021Z
Directeur de la publication :
Site
déclaré à la CNIL le 09/12/2005 sous le n° 1135208
L'hébergement est assuré par
Ovh - 140, quai du sartel - 59100 Roubaix - France SAS
RCS Roubaix Tourcoing 424 761 419 00011 Code APE 721Z -
Numero TVA : FR 22-424-761-419-00011 -
Récolte
et traitement de données nominatives ou à caractère personnel :
Dans
un souci de transparence et de protection de vos droits, l'éditeur
ne se procurera pas d’informations permettant de vous identifier
personnellement sauf à ce que vous nous les communiquiez volontairement
en remplissant et en nous adressant (par voie électronique ou postale)
les formulaires figurant sur le site.
Conformément
à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de
modification de rectification ou de radiation des données nominatives
ou à caractère personnel vous concernant et détenues par l'éditeur.
Si
vous souhaitez exercer ce droit, veuillez vous adresser à l'éditeur
à l'adresse ci-dessus -
Droits
de propriété Intellectuelle :
L'utilisation
du Site ne vous confère aucun droit, seul un usage strictement personnel
est autorisé.
La
protection du site et des éléments le composant relève des législations
nationales et internationales relatives au droit de la propriété
intellectuelle.Dès lors, toute reproduction et/ou représentation
et/ou rediffusion, en tout ou en partie, sur tout support électronique
ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation écrite
et préalable de l'éditeur et de la Société Uptic.
Toute
personne contrevenant à cette interdiction, engage sa responsabilité
pénale et civile et peut être poursuivie notamment sur le fondement
de la contrefaçon.
De
même les bases de données d'informations sont protégées au titre
de la loi du 1er juillet 1998. Ainsi, toute extraction ou tentative
d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager
les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant. -
Responsabilité
:
Les
liens hypertextes mis en œuvre au sein du présent site en direction
d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale
vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager
la responsabilité de l'éditeur.
L'éditeur
ne peut être en aucun cas responsable du contenu et des informations,
des services et des produits que l'internaute pourrait trouver sur
le site ayant fait l'objet d'un lien hypertexte à partir de ce site.
La
responsabilité de l'éditeur ne pourra pas non plus être recherchée
au titre de la qualité ou des spécifications des produits ou services
vendus par des partenaires (Financement, assurance, produits de
boutiques, etc...). ou par les annonceurs.